RIB refusé : Pourquoi ? Que faire si un RIB est refusé ?

RIB refuséIl peut arriver qu’un RIB soit refusé. Le plus souvent, cette mésaventure arrive aux clients dont le RIB n’est pas Français mais étranger. C’est notamment le cas si le compte a été ouvert dans une néobanque comme N26, Revolut ou Sogexia. Que faire en cas de RIB refusé ? 

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Un RIB, composé entre autres d’un IBAN et d’un BIC, est un document utilisé pour réaliser des virements ou des prélèvements. Il rassemble tout simplement les coordonnées du compte bancaire. Par exemple, un consommateur va transmettre son RIB pour recevoir son salaire, être prélevé de son électricité, de son forfait téléphonique… L’employeur ou l’organisme utilise le RIB pour effectuer la transaction.

Sauf que parfois, un RIB peut être refusé. Les raisons principales sont les suivantes.

Pourquoi un RIB est-il refusé ?

Un RIB étranger

rib refuséLe plus souvent, un RIB refusé est un RIB étranger. 

Le RIB étranger étant différent du RIB français, il peut nécessiter un développement spécifique sur le site internet de l’organisme, ce qui coûte cher. Ainsi, tous les organismes n’ont pas réalisé ce développement, ce qui les conduit à refuser automatiquement un RIB étranger qui ne commence pas par FR.

Une manière de contourner le RIB refusé peut être alors de contacter l’organisme par téléphone ou de lui faire parvenir le RIB en format papier. C’est notamment ainsi que certaines CAF fonctionnent.

Dans le cas d’un RIB anglais, l’organisme s’imagine parfois que cela engendrera des frais. En réalité, c’est faux, le Royaume-Uni faisant toujours partie de la zone SEPA à défaut de l’Union Européenne. Envoyer un virement sur un compte Revolut avec RIB GB mais qui est en euros n’entraîne pas de frais supplémentaires.

RIB refusé pour risques d’impayés

Mais ce n’est pas tout. Un RIB peut être refusé parce que l’organisme considère que les risques d’impayés sont plus élevés. Ainsi, il arrive que les RIB des néobanques comme N26 et Revolut, qui sont étrangers, mais également de Nickel, qui est Français, soient refusés. Les néobanques acceptent en effet les interdits bancaires et Nickel est connue pour attirer cette clientèle. Les organismes préfèrent donc refuser ces RIB afin de se protéger et d’éviter les impayés.

Les organismes se basent aussi sur les statistiques de leurs anciens clients. Certains ont par exemple remarqué que les consommateurs ayant un RIB Nickel avaient plus souvent des difficultés de paiements que les autres.

Les néobanques avec RIB étranger

En général, ce sont les néobanques qui possèdent un RIB étranger. Certaines d’entre elles ne sont en effet pas situées en France et l’IBAN ne commence donc pas par FR. Le nombre de chiffres contenu dans l’IBAN peut aussi être différent qu’avec un RIB français.

Les néobanques qui ne sont pas basées en France et dont le RIB peut être refusé sont les suivantes :

  • N26 : RIB allemand, commençant par DE
  • Revolut : RIB britannique, commençant par GB. La migration est en cours vers la Lituanie, soit un RIB débutant par LT.
  • Sogexia : RIB luxembourgeois, commençant par LU (Sogexia indique sur son site que les RIB français devraient être disponible d’ici mars 2021).
  • Bunq : RIB néerlandais, commençant par NL
  • Vivid Money : RIB allemand, commençant par DE

Le refus d’un RIB est-il légal ?

La loi européenne sur la discrimination des IBAN interdit de refuser un RIB simplement parce qu’il est étranger. Ainsi, il est bien illégal qu’un RIB soit refusé parce qu’il est Allemand ou Anglais. C’est ce qu’on retrouve dans l’article 9 du règlement européen 260/2012. Attention, on ne parle ici que des RIB de la zone SEPA, et pas des RIB non SEPA.

Toutefois, ça ne veut pas dire qu’un organisme ne peut refuser un RIB. Ainsi, la loi autorise le refus d’un RIB si celui-ci ne correspond pas au domicile du client. Il s’agit alors d’une directive interne à l’organisme qui peut exister pour diverses raisons, comme la sécurité ou la lutte contre la fraude.

Quelles sont les solutions en cas de RIB refusé ?

rib refuséLa première chose en cas de RIB refusé est de contacter l’organisme pour en savoir plus. Parfois, il peut simplement s’agir d’une erreur technique temporaire. Si le problème persiste, l’organisme pourra peut-être enregistrer le RIB par téléphone ou par courrier, même si la démarche est alors plus contraignante.

D’ailleurs, il peut arriver que le refus ne soit en réalité pas lié à l’origine du RIB, mais au profil du client lui-même : il ne respecte pas les conditions, il est fiché à la Banque de France, il possède encore des impayés chez cet organisme…

Si l’organisme refuse le RIB pour cause de manque de correspondance avec le domicile, il faudra malheureusement en fournir un autre, bien français celui-là.

Sur son site, Nickel détaille la situation organisme par organisme en cas de RIB refusé.

En cas de violation de la loi de non-discrimination, le client peut se tourner vers la DGCCRF pour signaler l’infraction et éventuellement porter plainte. Dans l’immédiat, cependant, cela ne permettra pas au client de faire accepter son RIB, sauf si l’organisme change d’avis après que le consommateur lui ait rappelé la législation.

La dernière solution reste d’ouvrir un compte dans une banque qui possède un RIB français. Toutefois, ceux qui se sont tournés vers un compte sans banque comme Nickel n’ont pas forcément les revenus suffisants pour souscrire dans une banque en ligne classique.

Les alternatives avec RIB français

Avoir un RIB refusé n’est jamais une expérience agréable. L’idéal est donc de posséder un autre compte en plus ou à la place de la néobanque avec RIB étranger.

Certaines banques en ligne proposent désormais des offres bancaires gratuites, avec carte bancaire incluse, sans condition de revenus et avec RIB français. C’est par exemple le cas de Boursorama Banque, Orange Bank et Monabanq :

 Offre classiqueOffre PremiumRIB 
Boursorama Welcome gratuite
Carte Visa
Sans condition de revenus
Boursorama Ultim gratuite
Carte Visa haut de gamme
Sans condition de revenus
Français► VOIR
L’OFFRE
Offre Standard gratuite
Carte MasterCard
Sans condition de revenus
Offre Premium 7,99€/mois
Carte MasterCard haut de gamme
Sans condition de revenus
Français► VOIR
L’OFFRE
Offre Pratiq 2€/mois
Carte Visa Classic
Sans condition de revenus
Accès agences CIC et Crédit Mutuel pour dépôt de chèques
Offre Pratiq+ 3€/mois
Carte Visa Classic
Sans condition de revenus
Accès agences CIC et Crédit Mutuel pour dépôt de chèques et d'espèces
Français► VOIR
L’OFFRE

Note : ces banques n’acceptent pas les interdits bancaires. Les clients concernés devront se tourner vers une banque pour interdit bancaire.


Rédigé par Claire

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